Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Yacht & Golf
Corsica Yacht Charter, sarl

Numéro de dépôt :
3683456
Date de dépôt :
13/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Yacht & Golf de Corsica Yacht Charter

Présentation de la marque Yacht & Golf

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Corsica Yacht Charter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Yacht & Golf »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Corsica Yacht Charter domicilié(e) Port Charles Ornano 20000 Ajaccio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYC/Santarelli marine domicilié(e) Tahiti plage route de l'aéroport 20000 Ajaccio - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Corsica Yacht Charter a également déposé les autres marques suivantes : GOLF & YACHT , CORSICA YACHT CHARTER


Corsica Yacht Charter, sarl - Port Charles Ornano 20000 Ajaccio - France


CYC/Santarelli marine - Tahiti plage route de l'aéroport 20000 Ajaccio - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 28 janvier 2011 - Rejet total n°541540 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Organisation de voyages ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.